En ces temps de confinement, il n’est d’autre alternative qui s’offre à nous que de vous proposer de voyager par les mots.
Ainsi, aujourd’hui, je vous propose de vous transporter vers la Lombardie. Riche région d’Italie du Nord, placée entre le Piémont et la Vénétie, la Lombardie vous offrira à déguster son célèbre Minestrone ou à vous délecter (avec modération) de son Vermouths Lombards.
Mais trêve de digression, la Lombardie c’est surtout Milan et Milan c’est triste ! Industrieux, humide en hiver et étouffant en été ; la Lombardie peut néanmoins se targuer d’une riche histoire marchande. A l’instar des ports Génois ou de certaines régions Hollandaises, les marchands Lombards ont fait la prospérité de cette région d’Italie. Immortalisé par Rembrandt dans son tableau « Le Changeur », le banquier Lombard a instauré dès le moyen âge le prêt sur gage.
Le Changeur – Rembrandt - 1627
La position quasi-monopolistique des Lombards en finance a permis d’inscrire dans l’histoire des usages qui ont toujours cours à notre époque contemporaine. Ainsi le crédit lombard (ou avance sur nantissement) est-il toujours utilisé par les Banques Centrales lorsque celles-ci consentent des prêts aux établissements bancaires en échange de valeurs mobilières en dépôt.
Mais aujourd’hui c’est à un autre usage hérité des marchands lombards que nous allons nous intéresser. Il s’agit de la méthode Lombarde en matière de calcul d’intérêt.
Ainsi, cette méthode Lombarde veut que l’on calcule les intérêts d’un prêt sur une année théorique de 360 jours. Cette méthode s’explique principalement par les facilités mathématiques qu’elle entraine. En effet, il est plus simple de diviser 360 jours par 12 (plutôt que 365). D’autant qu’un mois normalisé compte 30.4166 jours et ce que l’année soit bissextile ou non...
Or, depuis un arrêt de principe de la Chambre commerciale de la Cour de cassation, « le taux annuel de l’intérêt doit être déterminé par référence à l’année civile, laquelle comporte 365 jours ou 366 jours ».
Pour autant, dans une espèce récente, une banque a pu consentir à un couple deux prêts assortis d’un taux effectif global (ou TEG) calculé sur une année de 360 jours (méthode lombarde) et non sur une année de 365/366 jours.
Or, il ne faut pas s’y méprendre ! Ici, c’est moins le mode de calcul des intérêts qui fut observé par le juge, que la prescription de l’action des débiteurs. Ainsi, à l’instar de ce qui peut se passer classiquement en responsabilité civile, le caractère erroné du TEG était apparent. Entrainant dés lors une prescription de l’action de 5 années à compter de la date d’acceptation de l’offre.
C’est ici toute la particularité des arrêts rendus par la Chambre commerciale ; il y a fort à parier que devant la 3e chambre civile, le caractère « apparent » et simple du recalcul des mensualités au regard du TEG, n’aurait pas prospéré.
En définitive, si la Lombardie est bien en Italie, le Diable lui est dans les détails (de l’attribution juridictionnel).
- Alexandre Lemaire